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)compte ouvert par le Trésor dans ses livres au profit d'organismes financiers qui y laissent leurs fonds disponibles.compte retraçant en recettes et dépenses les mouvements de fonds affectant la caisse des comptables.annexe du projet de loi de finances de l'année, retraçant les données de l'activité économique nationale au cours des années précédentes.compte retraçant les opérations provisoires effectuées par le Trésor et figurant dans la loi de finances. (Les comptes d'ordre figurent pour un montant égal, tant à l'actif qu'au passif. Pour se rendre compte complètement des différences dans la pluvialité, il faudrait que les conditions où se trouve chaque station fussent examinées, en tenant compte de la nature des pluies qui y tombent.
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De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "en tenir compte" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. — (Christelle Beneytout, Guide des tissus par projets de couture, Eyrolles, 2015, page 137) Synonymes [modifier le wikicode] considérer; prendre en considération; tenir compte de Banque. europarl.europa.eu. )compte rendu de sa gestion par le tuteur à sa sortie de charge.mesure prévue par convention ou accord collectif et qui permet aux salariés d'accumuler des droits à congé rémunérés. (Il est présenté chaque année par l'autorité exécutive à l'autorité délibérante des collectivités locales ou des établissements publics. Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. Gratuit. europarl.europa.eu. Cette politique doit prendre en compte la situation mondiale récemment émergée. europarl.europa.eu . Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi. Dieu nous tiendra compte des moindres actes de charité. (Cette épargne en temps peut être alimentée notamment par la conversion de primes en temps libre rémunéré. Retrouvez tous les synonymes du mot prendre en compte présentés de manière simple et claire. ), et qui est mis en place dès son entrée dans la vie active.dispositif inclus dans le compte personnel d’activité, permettant à un salarié de capitaliser des droits pour suivre une formation qualifiante tout au long de sa vie active.contrat par lequel l'auteur ou ses ayants droit versent à l'éditeur une rémunération forfaitaire, à charge pour ce dernier de fabriquer les exemplaires de l'œuvre et d'en assurer la publication et la diffusion.contrat par lequel l'éditeur et l'auteur conviennent de partager les bénéfices et pertes d'exploitation, à charge pour l'éditeur d'assumer seul les frais de fabrication, de publication et de diffusion de l'œuvre.production, aux fins de vérification, d'un état de la recette et de la dépense des biens que l'on a administrés pour autrui.unité conventionnelle qui sert à exprimer le montant des transactions mais qui n'est pas nécessairement représentée par une monnaie circulant effectivement.organe juridictionnel créé dans chaque Région par la loi de 1982 sur la décentralisation, et chargé de la tutelle financière des collectivités décentralisées.compte retraçant, pour un exercice donné, les recettes et les dépenses ordonnées par les ordonnateurs. prendre en compte définition espace sémantique 8 synonymes comptabiliser , considérer , enregistrer , honorer , prendre au sérieux , retenir , satisfaire , tenir compte de : Il faudrait prendre en compte l'élément concernant l'insolvabilité.


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