Sous réserve des dispositions de l'article 394, le document T2L est établi en un The application has to be sent in one unique package and as a

le transporteur déchargeant les marchandises et se faireThis report must be made by the carrier landing the goods and will beSeuls les administrateurs et les adjoints à l'analyste énumérés ontOnly the listed administrators and assistant analysts haveIls passent secrètement de maison en maison, et il arrive souvent que toute une communauté deThey are taken secretly from house to house, often wholedans les archives de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, et dont les copies certifiées conformes seront remises à tous les États visés aux articles 30 et 32, ainsi qu'à l'Organisation des Nations Unies.Nations Educational, Scientific and Cultural Organization, and certified true copies of which shall be delivered to all the States referred to in Articles 30 and 32 as well as to the United Nations.not translated and still apparently in redacted form.Le formulaire et toutes les pièces jointes nécessaires doivent êtreVous pouvez surprendre leurs partenaires, clients et employés, ordonnant and employees, ordering the development of flash-cards,du Conseil, nul n'est besoin d'en distribuer dans nos casiers.a few more, under the understanding that if a copy is distributed in the Council chamber, there is no need to distribute a copy or copies in the pigeonholes.sur un disque dur ou tout autre support de stockage électronique pour la consultation à l'écran, ainsi que l'impression d'un exemplaire du présent manuel et de ses révisions éventuelles, à condition que cet exemplaire électronique ou imprimé du manuel contienne l'intégralité du texte de la présente mention relative aux droits d'auteur, toute distribution commerciale non autorisée de ce manuel ou de ses révisions étant strictement interdite.to be viewed and to print one copy of this manual or of any revision hereto, provided that such electronic or printed copy of this manual must contain the complete text of this copyright notice and provided further that any unauthorized commercial distribution of this manual or any revision hereto is strictly prohibited.d'enregistrer ou de copier un programme d'ordinateur, sauf si le titulaire du droit d'auteur a autorisérecord or copy computer programs unless the record or copy is made by the person authorized by the copyrightSi une grande société de diffusion a carte blanche pour payer une licence lui donnant le droit de faire un enregistrement, mais qu'elle décide de réenregistrer l'oeuvre et de l'expédier à l'ensemble de ses réseaux affiliés, l'oeuvre pourra être exploitée, mais le producteur,If a large broadcasting company is given free rein to pay for a licence to make a recording but is then allowed to re-record and ship to all affiliates, the material could be used, but theLes unités familiales, dans le cadre du Programme d'AffiliationFamily member units, under the Family Membership Program and Family Dues Rate,remplie doit être envoyé à l'adresse suivante: Revenu Canada, Impôt Bureau de l'impôt international 875, chemin Heron Ottawa (Ontario) K1A 1A8 Si, après avoir examiné la formule NR5, le Ministère est convaincu que l'impôt sur le revenu imposable déterminé est inférieur à l'impôt des non-résidents autrement requis, il enverra une autorisation écrite au résident canadien qui paie la pension ou un montant semblable pour lui permettre de réduire l'impôt à retenir conformément au montant déterminé sur l'autorisation.forwarded to Revenue Canada, Taxation International Taxation Office 875 Heron Road Ottawa, Ontario K1A 1A8 If following a review of form NR5, the Department is satisfied that the tax on taxable income as determined is less than the non-resident withholding tax otherwise required, the Department will issue written authorization to the Canadian resident payer of the pension or similar amount to reduce the withholding tax in accordance with that determined on the authorization.Par opposition à la production de masse destinée à un marché indéterminé, pour lequel un article est fabriqué en de nombreux exemplaires, laIn contrast to mass production for an unspecified market where a material is manufactured manya similar production process might be repeated at a later time.Le règlement énonce qu'entre le 1er septembre 1999 et le 31 décembre 2003, une bibliothèque ou une personne agissant sous son autorité doit inscrire dans un registre touteet toute reproduction destinée à un usager qui en fera une utilisation équitable.Regulations provide that between September 1, 1999 and December 31, 2003, a library, or a person acting under theand private study and when making a copy for a patron under fa ir dealing.L'appendice A de l'exemption au chapitre 549 du Manuel de navigabilité précise que la majeure partie d'un aéronef deAppendix A of Exemption from Chapter 549 of the Airworthiness Manual requires theRequête la plus fréquente dans le dictionnaire français : le seul, la seule the only one C'est la seule que je … On ne connaît qu'un seul exemplaire en coffret, marqué "Zaoué à Marseille", qui était un armurier distributeur de Lefaucheux. These five companies will each be provided with There isn't a single one left. Examples are used only to help you translate the word or expression searched in various contexts.

On ne connaît qu'un seul exemplaire en coffret, marqué "Zaoué à Marseille", qui était un armurier distributeur de Lefaucheux. They are not selected or validated by us and can contain inappropriate terms or ideas.

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La candidature doit être envoyée en un seul colis et un Le certificat de contrôle est établi en un Translations in context of "un exemplaire" in French-English from Reverso Context: un mode de réalisation exemplaire, obtenir un exemplaire, un exemplaire du rapport, en un seul exemplaire, reçu un exemplaire Le matador, avec sa grande épée, doit tuer d'un seul coup (Michelet, Journal, 1831, page 95).

D'un seul coup ou d'un seul coup d'un seul. Vérifiez la prononciation, les synonymes et la grammaire.

Cherchez un seul exemplaire et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. Traduisez des textes avec la meilleure technologie de traduction automatique au monde, développée par les créateurs de Linguee.Recherchez des traductions de mots et de phrases dans des dictionnaires bilingues, fiables et exhaustifs et parcourez des milliards de traductions en ligne.Pour de longs textes, utilisez le meilleur traducteur en ligne au monde !Fait à Strasbourg, le 1er février 1995, en français et enDone at Strasbourg, this 1st day of February 1995, in Englishque la demande ne nécessite une analyse basée sur le droit fiduciaire (par exemple, en cas de demande de retrait d'un excédent ou de transfert d'éléments d'actif), auquel cas il faut fournir deux exemplaires.the application requires a trust law analysis (for example, application for a withdrawal of surplus or transfer of assets), in which case two copies are required.Par exemple, certains éditeurs autorisent le dépôt de la versionLes ventes flash sur AutosBourse.net sont des offres enheures reconductible éventuellement, et dont les spécificités (prix attractif, rareté et/ou état) les font apparaître dans cette rubrique.Their specific features (attractive price, scarcity or gorgeous condition) make them eligible to appear in this section.Vous pouvez, pour votre usage personnel, télécharger etuse, provided that you do not remove any proprietary notices. Parcourez les exemples d'utilisation de 'commande en un seul exemplaire' dans le grand corpus de français. Le document matérialisant ce pouvoir général peut être déposé en un - (Mathématiques) En théorie des ensembles, ensemble ne comportant qu’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant plusieurs communes d'obtenir deux ou plusieurs résultats, atteindre deux ou plusieurs objectifs avec une seule action ou Vous souhaitez rejeter cette entrée : veuillez indiquer vos commentaires (mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, …).

een T2L- of T2LF-document wordt opgesteld in één exemplaar ; Fait à Strasbourg, le 5 mai 1989, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire qui sera déposé dans les archives du Conseil de l'Europe. Rude or colloquial translations are usually marked in red or orange. Every collective travel document shall in principle be issued in Un document "T2L" ou "T2LF" est établi en un seul exemplaire. Sous réserve des dispositions de l'article 19, le document T2L est établi en un Please report examples to be edited or not to be displayed. seul exemplaire translation portuguese, French - Portuguese dictionary, meaning, see also , example of use, definition, conjugation, Reverso dictionary Subject to the provisions of Article 19, the T2L document shall be drawn up in a Pas seul definition: a dance sequence for one person | Meaning, pronunciation, translations and examples Prévue en un seul exemplaire , ils vont construire 17, parce que la demande de l'importateur Français 15.

littlegun.be One k no w s one s pecimen out of box, marked Zaoué à Marseilles, which was an arms manuf ac ture r distributer o f Le fa ucheux.


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